Conditions Générales – Ventes sur le site Web

Conditions générales pour les ventes de pneus et de services d’installation des pneus sur le site Web

1.         INTERPRÉTATION

1.1       Dans ces conditions générales:

« société » signifie Solutions BKC Canada Inc., 4805 Lapinière, suite 6400, Brossard, Québec, Canada, J4Z 0G2.

« site Web Blackcircles » désigne le site Web publié par société sur le World Wide Web (Internet) avec le localisateur de ressources uniforme (URL) https://www.blackcircles.ca;

« conditions générales » désigne les présentes conditions générales pour la vente de pneus et de services d’installation de pneus sur le site Web;

« contrat » désigne le contrat pour les achats et les ventes sur le site Web tels que constitués et attestés par la commande du client et la confirmation de commande;

« client » désigne la personne dont l'offre (commande du client) pour les produits est acceptée par société;

« commande du client » désigne une commande du client, soumise à société par le biais du site Web Blackcircles en complétant le processus de commande décrit dans ledit site Web, en soumettant les formulaires et en suivant une série de procédures tel qu’indiqué sur le site Web Blackcircles;

« force majeure » signifie tout évènement survenu et qui ne pouvait pas être évité, incluant explosion, inondation, tempête, éclair, incendie, accident, guerre ou menace de guerre, sabotage, insurrection, troubles civils ou réquisition; actes, restrictions, règlementations, règlements, lois, interdictions ou mesures de quelque nature que ce soit, de la part d'un gouvernement, les autorités parlementaires, régionales ou locales; les règlementations ou embargos sur les importations ou les exportations, les grèves, les lock-out ou autres actions en revendication ou conflits commerciaux (impliquant des employés de société ou d'un tiers), des difficultés à obtenir des matières premières, du travail, des pièces ou des machines ou panne d'électricité ou panne de machines;

« service entièrement installé » désigne les service fournis par société pour la vente de pneus au client via le site Web Blackcircles et les arrangements ultérieurs pour l’installation de tels pneus sur le véhicule du Client par le biais de fournisseurs de services tiers;

« marchandises » désigne les pneus, les jantes ou tout autre produit et service que le client achète sur le site Web conformément aux présentes Conditions;

« confirmation de commande » désigne la confirmation par écrit de la part de société de l'acceptation de la commande du client émise avant de fournir les marchandises au client;

« par écrit » comprend le courrier électronique, le télex, le câble, les télécopies et les moyens de communication comparables.

2.         BASES DE LA VENTE

2.1       Société vendra et le client achètera les marchandises conformément à la commande du client et à la confirmation de commande, sous réserve des présentes conditions générales, qui régiront le contrat à l'exclusion de toute autre condition générale.

2.2       Le client reconnaît que les textes, les listes de prix, les listes d'articles en vente ou autres publications publiées sur le site Web Blackcircles constituent une invitation à découvrir et rechercher et ne sauraient être interprétées par le Client comme une offre ou une obligation de la part de société de vendre n'importe quel article au client.

2.3       Aucune variation de ces conditions générales ne sera contraignante sauf si indication contraire approuvé par écrit entre les représentants autorisés du Client et société.

2.4       Les employés ou agents de société ne sont pas autorisés à faire des déclarations concernant les marchandises autres que celles publiées sur le site Web.

2.5       Tout conseil ou recommandation donné par société, ses employés ou ses agents au client concernant l’entreposage, l'application ou l'utilisation des marchandises, qui n'est pas confirmé par écrit par société, ne lie pas société et est suivi ou appliqué entièrement aux risques et périls du client et en conséquence, société ne sera pas responsable de ces conseils ou recommandations qui ne sont pas confirmés.

2.6       Même si société fait tous les efforts pour qu'aucune erreur ou omission ne se produise, société se réserve le droit de corriger, sans engager la responsabilité de société, toute erreur ou omission typographique, administrative ou autre dans la documentation commerciale, la liste de prix, le texte de site Web, l’acceptation d'offre, de facture ou d’autre document, ou d’information émise par société.

3.         OFFRES ET SPÉCIFICATIONS

3.1       Les commandes du client ne seront réputées acceptées par société que si et seulement au moment où la confirmation de commande aura été envoyée au client.

3.2       Le client est responsable vis-à-vis de société de la précision des informations de la commande passée et de la communication à société des informations nécessaires relatives aux marchandises. Société décline toute responsabilité en cas d’informations inexactes fournies par le client ou remises en retard.

3.3       La quantité, la qualité et la description, ainsi que toute spécification des marchandises sont celles indiquées dans la confirmation de commande.

3.4       Société se réserve le droit de modifier les marchandises ou toute spécification relative (que cette spécification ait été soumise par le client dans la commande du client ou autrement) à tout moment, sans préavis, à la suite de modifications de la loi ou de à la seule discrétion de société.

3.5       Sous réserve de la clause 8.1, la commande du client ne peut être annulée par le client après la confirmation de la commande, sauf avec l'accord écrit de société et aux conditions stipulant que le client doit indemniser société intégralement de toute perte (y compris la perte de profit), les coûts (y compris le coût de la main-d’œuvre et des matériaux utilisés), les dommages, les charges et les frais encourus par société à la suite de l’annulation de la commande du client, par le client.

3.6        À la date de la commande du client et une fois le paiement effectué, société doit livrer au client des marchandises qui ont été produites au plus tard 36  mois à compter de la semaine spécifiée sur ces marchandises. Si les marchandises ont été produites plus de 36 mois à compter de la semaine indiquée sur les marchandises à la date de la commande du client et au moment du paiement, société en informera le client par écrit avant l'installation. Si le client ne refuse pas les marchandises dans les 15 jours suivants, ces marchandises sont réputées acceptées par le client.

3.7       Société peut, à sa seule discrétion, sélectionner un autre centre de mécanique que celui choisi par le client, à condition que celui-ci se situe dans un rayon de 15 kilomètres de celui choisi par le client, et ce, sans aucune responsabilité.

4.         PRIX DES MARCHANDISES

4.1       Le prix des marchandises sera le prix figurant dans le site Web à la date et à l'heure de la confirmation de la commande.

4.2       Société se réserve le droit, en avertissant le client à tout moment avant d'émettre la confirmation de commande, d'augmenter le prix des marchandises afin de refléter: -

               4.2.1     toute augmentation des coûts pour société, due à des facteurs indépendants de la volonté de société (tels que, mais sans s’y limiter, les fluctuations des taux de change, la règlementation sur les devises, augmentation des frais de dédouanage ou l'augmentation significative des coûts de main-d'œuvre, des matériaux ou autres coûts de fabrication),

            4.2.2      tout changement dans les dates de livraison, les quantités ou les spécifications pour les marchandises, qui est demandé par le client, ou

            4.2.3      tout retard causé par des instructions du client ou par le fait que le client n'a pas fourni à société les informations ou instructions adéquates.

4.3       Le prix des marchandises doit inclure toutes les taxes applicables, les frais d'installation, le balancement normal, les valves en caoutchouc neuves, les frais de transport et la prise en charge des vieux pneus.

5.         CONDITIONS DE PAIEMENT

5.1       Sous réserve de conditions particulières convenues par écrit entre le client et société, celle-ci aura droit au paiement intégral du prix des marchandises (y compris les taxes applicables) à la date de la commande du client. Société débitera la carte de crédit / débit du client pour le paiement intégral des marchandises et des taxes applicables, à compter de la date de la commande du client;

5.2       Client est tenu de payer le prix des marchandises à la date de sa commande. Société est en droit de récupérer le prix des marchandises, même si la livraison n’a pas déjà eu lieu et que la propriété des marchandises n’a pas encore été transmise au client. Des reçus pour les paiements seront émis.

5.3       Si le client n'effectue pas son paiement à la date d'échéance pertinente ou si un paiement est refusé ou non autorisé par l'émetteur de la carte de crédit / débit du client lors du traitement par société, alors, sans préjudice ou tout autre droit ou recours disponible à société, société aura le droit de:

            5.3.1     annuler le contrat ou suspendre toute livraison ultérieure au client;

            5.3.2     affecter tout autre paiement effectué par le client à ces marchandises (ou aux marchandises fournies en vertu de tout autre contrat entre le client et société) selon ce que société jugera approprié (nonobstant toute appropriation supposée du client); et

            5.3.3     facturer au client des intérêts (avant et après tout décret ou jugement) sur tout montant impayé, au taux de 7,5% par an à compter de la date du défaut de paiement jusqu'au paiement en totalité.

6.         LIVRAISON


6.1       Lorsqu'un client a réservé des services d’installation, société doit effectuer la livraison des marchandises avant la date où celles-ci doivent être installées sur le véhicule du client, par le centre de mécanique spécifié dans la confirmation de commande ou à toute autre adresse préalablement approuvée par société, par écrit.

6.2       Toutes les dates citées pour la livraison et / ou l'installation des marchandises sont approximatives et non garanties. Société décline toute responsabilité en cas de retard dans la livraison et / ou l'installation des marchandises, quelle qu'en soit la cause. Le délai de livraison ou d’installation ne constitue pas l’essence même du contrat, sauf si un accord au préalable par écrit a été formulé par société.

6.3       Si le client omet de prendre livraison des marchandises ou ne donne pas à société les instructions de livraison adéquates dans sa commande, alors, sans préjudice à tout autre droit ou recours mis à la disponibilité de la société, société peut:

            6.3.1     entreposer les marchandises jusqu'à la livraison effective et facturer au client les coûts raisonnables (assurance comprise) pour l’entreposage; ou

            6.3.2     vendre les marchandises au meilleur prix qui peut être obtenu facilement et (après déduction de tous les frais d’entreposage et de vente raisonnables), créditer le client pour le dépassement tel que défini dans le contrat ou facturer au client tout manque à gagner inférieur au prix du contrat; ou

            6.3.3     retourner les marchandises au fournisseur et facturer au client les frais éventuels résultant de ce retour.

6.4       À la date d'installation des marchandises au centre de mécanique, le client confirmera son identité pour s'assurer que celle-ci correspond à ce qui est désigné dans la confirmation de commande en affichant le reçu électronique ou l'enregistrement du véhicule. Si l'enregistrement du véhicule affiché diffère de la confirmation de commande, le client doit en informer société avant la date d'installation. Dans le cas contraire, société et le centre de mécanique ont le droit de refuser le processus d'installation.

6.5       Dans le cas où le client aurait besoin de changer de centre de mécanique avant de faire installer les marchandises, le client peut se voir imposer un coût supplémentaire pour le transport, au tarif de 15 $ / pneu / demande.

7.         PROPRIÉTÉ ET RISQUE

7.1       Le risque d'endommager ou de perdre les marchandises sera transmis au client lorsque celui-ci sera informé que les marchandises ont été installées.

7.2       Indépendamment de la livraison et du transfert de risque sur les marchandises, ou de toute autre disposition des présentes conditions générales, le titre de propriété et les marchandises ne seront pas transmis au client avant que toutes les sommes dues par le client à société (y compris les intérêts et les charges applicables) soient payées en totalité.

7.3       Client n’est en aucun cas en droit de facturer à titre de garantie toute dette liée aux marchandises, qui restent la propriété de société, mais si le client le fait, toutes les sommes dues par le client à société (sans préjudice de tout autre droit ou recours de société) deviennent immédiatement exigibles. Société aura également le droit à tous les recours pour faire supprimer ces privilèges aux frais du client, y compris tous les frais légaux et extralégaux.

7.4       Les anciens pneus (usagés), qui se trouvaient sur le véhicule avant l'installation des marchandises appartiennent au client. Si le client choisit de se départir de ses anciens pneus au centre de mécanique, il est réputé renoncer à la propriété de ces vieux pneus.

8.         RETOURS

8.1       Sous réserve de la clause 8.2, avant le processus d'installation, le client est en droit d'annuler le contrat, de retourner les marchandises et de recevoir un remboursement de 75% du paiement effectué, à condition que les marchandises n’aient pas été utilisées d'aucune manière, sont dans le même état que dans lequel elles ont été reçues par le client et sont retournées à société. Dans ce cas, le client sera responsable des frais de retour des marchandises et indemnisera société contre tous ces coûts. Si société collecte les marchandises, elle se réserve le droit de facturer au client les coûts directs associés au retour des marchandises.

8.2       Sous réserve de la clause 8.1, les remboursements au client sont entièrement à la discrétion de société. Dans le cas où société, à sa seule discrétion, accorderait un remboursement à un client, tous les coûts supportés par société pour obtenir ce remboursement seront à la charge du client et seront déduits du remboursement.

8.3       Sous réserve de la clause 8.1, la durée nécessaire pour effectuer un remboursement au client dépend de de la banque et/ou de l’émetteur de la carte de crédit du client et de toute autre partie associée.

9.        RESPONSABILITÉ

9.1       Société décline toute responsabilité pour tout défaut dans les marchandises résultant d'une inexactitude dans la commande du client. Société décline toute responsabilité pour les erreurs contenues dans une commande du client et pour toute perte (ou autre) pouvant en découler.

9.2       Société décline toute responsabilité en cas de défaut des marchandises résultant d’une usure normale, d’un dommage intentionnel, d’une négligence, de conditions d’utilisation anormales, du non-respect des instructions de société (verbalement ou par écrit), d’un mauvais usage, d’une modification ou de réparation des marchandises sans l'approbation de société.

9.3       Sauf stipulation expresse dans les présentes conditions générales, toutes les garanties, les conditions ou autres termes impliqués statutairement ou en respect de la Common Law sont exclues dans les limites autorisées par la loi.

9.4       Toute réclamation du client, fondée sur un défaut de qualité ou d'état des marchandises ou sur le non-respect des spécifications, sera (si oui on non la livraison est refusée par client) communiqué à société immédiatement à la date d’installation ou avant le processus d’installation, selon les circonstances.

9.5       Lorsque société fait l'objet d'une réclamation concernant des dommages causés au véhicule ou aux roues, société doit avoir la possibilité d'inspecter et de réparer le dommage réclamé. Lorsque la distance requise pour se rendre à cette inspection est déraisonnable, un autre emplacement sera désigné par société et le client sera responsable du transport du véhicule concerné à cet emplacement désigné. Les travaux effectués par des tiers sans inspection chez un centre de mécanique désigné par société, ou qui n'ont pas été convenus par écrit avec société avant la fin des travaux, ne seront pas couverts par société.

9.6       Sous réserve de la clause 8.1, si la livraison n'est pas refusée et que le client n'en informe pas société conformément à la clause 9.4, les marchandises seront réputés exemptes de tout défaut ou de tout non-respect de la commande du client, à la satisfaction du client, et société n’assumera aucune responsabilité pour cette défectuosité ou ce défaut.

9.7       Lorsqu'une réclamation valable concernant l'une des marchandises, fondée sur un vice de qualité ou d'état des marchandises, ou que leur non-respect des spécifications est notifiée à société conformément aux présentes conditions générales, société sera autorisée à de remplacer les biens (ou la partie en question) gratuitement ou, à la seule discrétion de société, de rembourser au client le prix des produits pour lesquels il y a une réclamation valide, mais société n’aura aucune autre responsabilité envers le client ou toute autre personne.

9.8       Sauf en cas de décès ou de blessures résultant de la négligence de société, celle-ci ne sera pas redevable au client du fait de ses déclarations (sauf si elles sont frauduleuses), de la garantie implicite, de la condition ou de tout autre terme, ou de toute obligation de droit commun, ou selon les termes exprès du contrat, pour toute perte ou tout dommage indirect, spécial ou consécutif (pour le manque à gagner ou autrement), frais, dépenses ou autres demandes d’indemnisation quelconques (causées par la négligence de société, ses employés, ses agents ou autrement) découlant de, ou en relation avec la fourniture ou l'installation des marchandises ou de leur utilisation ou revente par le client, et l'entière responsabilité de société en vertu ou en relation avec le contrat ne saurait dépasser le prix des marchandises, sauf stipulation expresse dans les présentes conditions générales.

9.9       Société ne sera pas responsable envers client ou ne sera pas réputée avoir enfreint le contrat en raison de tout retard dans l'exécution de toute obligation de la société en ce qui concerne les marchandises, si ce retard ou l'échec était dû à une force majeure ou à une autre cause échappant au contrôle raisonnable de la société.

10.       INSOLVABILITÉ DU CLIENT

10.1     Si le client conclut un accord volontaire avec ses créanciers ou (qu’il s’agisse d’une société ou d’une entreprise) fait faillite ou (qu’il est une société) fait l’objet d’une ordonnance administrative ou est mis en liquidation (autrement qu'aux fins de la fusion ou de la reconstruction), a un séquestre/récepteur, un liquidateur ou un administrateur nommé sur l'un de ses biens ou de ses actifs, cesse ou menace de cesser d'exercer ses activités, ou si société craint raisonnablement que l'un des évènements mentionnés ci-dessus soit sur le point de se produire en relation avec le client et notifie le client en conséquence, sans préjudice de tout autre droit ou recours disponible, société est en droit de résilier le contrat ou de suspendre toute livraison, sans engager sa responsabilité envers le client et si les biens ont été livrés, mais n'ont pas été payés, le prix des marchandises devient immédiatement exigible et payable en totalité, nonobstant tout accord ou arrangement préalable en sens contraire.

11.       GÉNÉRAL

11.1     Société peut exécuter n’importe quelle de ses obligations ou exercer n’importe quelle de ses droits que lui confèrent les présentes en vertu des présentes ou, le cas échéant, par l'intermédiaire de toute autre personne (légale ou autre) ou entité.

11.2     Toute notification requise ou autorisée à être donnée par l'une des parties à l'autre en vertu des présentes conditions générales doit être adressée par écrit à cette autre partie au siège social ou à la résidence officielle ou à toute autre adresse pouvant, au moment considéré, être communiquée conformément à cette disposition, à la partie qui donne l'avis.

11.3     Aucune renonciation par société d'une violation du contrat par le client ne sera considérée comme une renonciation à une violation ultérieure de la même ou de toute autre disposition.

11.4     Si une autorité compétente juge toute disposition des présentes conditions générales nulle ou non exécutoire, en tout ou en partie, la validité des autres dispositions de ces conditions générales et le reste de la disposition en question ne sont pas affectés.

11.5     Le contrat et les présentes conditions générales constituent l'intégralité de l'entente entre le client et société en ce qui concerne de fournir des marchandises et se substituent à toutes les déclarations ou ententes antérieurs, verbaux ou écrits relatifs. En particulier, le client ne peut s’appuyer sur aucune déclaration faite par un employé, représentant ou agent de société.

11.6     Société peut céder le contrat en tout ou en partie ou sous-traiter le contrat en tout ou en partie à une autre personne (légale ou autre). Sauf convention écrite contraire, le client ne peut céder ni l'avantage ni la charge d'un contrat quelconque avec société

12.       GARANTIE

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